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Centre d'Excellence d'Energies Renouvelables de Territoire
Demande publiée - Marque en non vigueur

Centre d'Excellence d'Energies Renouvelables de Territoire
AMSA

Numéro de dépôt :
4692078
Date de dépôt :
15/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2030
Centre d\'Excellence d\'Energies Renouvelables de Territoire de AMSA

Présentation de la marque Centre d'Excellence d'Energies Renouvelables de Territoire

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2020 par AMSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Centre d'Excellence d'Energies Renouvelables de Territoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020. .

Le déposant est AMSA domicilié(e) 121 bld de la Paix - 56000 - Vannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMSA, Monsieur Marc LEMERCIER domicilié(e) 121 bld de la Paix - 56000 - Vannes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 40


AMSA - 121 bld de la Paix - 56000 - Vannes - France


AMSA, Monsieur Marc LEMERCIER - 121 bld de la Paix - 56000 - Vannes - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;

Distribution d'électricité ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.